La procédure de remboursement

Pour USN : 1) Règles du remboursement 2020 - Les règles ci-dessous couvrent le remboursement des dépenses faites par l’adhérent dans le cadre : oDes randonnées individuelles du week-end (frais d’inscription) oDes sorties exceptionnelles (week-end organisé en Province par la section), oDes événements type Challenge BPCE, Challenge FFSE, et les compétitions régionales, nationales et internationales oDe l’entretien de son matériel - Remboursement alloué par adhérent : 230 € (avec un maximum de remboursement de 100 € pour le matériel) - Participation au minimum à 4 sorties sportives pour bénéficier d’un remboursement à 100% sur les dépenses de matériel (sinon remboursement proportionnel au nombre de sorties sportives : 75% pour 3 sorties, 50% pour 2 et 25% pour 1) - Pour les primo-adhérents : oRemboursement des frais d’inscription aux sorties sportives effectuées durant la période de primo-adhésion (octobre/novembre de l’année N-1) oPas de remboursement des dépenses de matériel durant la période de primo-adhésion oApplication des règles de remboursement ci-dessus pour la période d’adhésion (année N) 2) A faire par l'émetteur de la Note de Frais
1 - Remplir le formulaire de façon informatique 2 - Imprimer et signer la Note de Frais (Encart Emetteur)
3 - Envoyer par courrier interne au Trésorier de Section la Note de Frais papier signée et tous les originaux des factures et justificatifs, et un RIB si c'est la 1ère Note de Frais Pour des besoins comptables, il faut renseigner « l’année de réalisation de la prestation » (colonne E du tableau Excel) qui correspond à l’année dans laquelle sera réalisée la prestation pour sa demande le paiement. Ci-dessous en magenta, des exemples qui expliquent le contenu de cette nouvelle zone. Exemple 1 : vous être le 15 mai 2015, vous prévoyez de participer à un évènement en février 2016 et vous avez besoin de verser un acompte. L’année de réalisation de l’évènement sera 2016, même si le paiement intervient en 2015. Exemple 2 : De même, vous présentez l’encaissement de chèque en février 2015 pour un évènement qui a eu lieu en novembre 2014, l’année de réalisation de l’évènement sera 2014. Exemple 3 : Ainsi, vous payez le 15 mai 2015 des entrainements effectués en mars 2015, l’année de réalisation de l’évènement sera 2015. Exemple 4 : Vous achetez des carnets de 10 séances le 15 mai 2015, logiquement, vous ne savez pas quand ces séances se passeront. L’année de réalisation de l’évènement sera alors 2015 et un comptage du stock restant aura lieu en fin d’année pour le valoriser.